Déposée le 15 juin 2005 par GIRAUD GENEVIEVE et GIRAUD GUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « La Ferme des Délices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Les déposants sont GIRAUD GENEVIEVE domicilié(e) 1230 CHEMIN DES SERMAGES - 42210 - ST CYR LES VIGNES - France et GIRAUD GUY domicilié(e) 1230 CHEMIN DES SERMAGES - 42210 - ST CYR LES VIGNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIRAUD GENEVIEVE domicilié(e) 1230 CHEMIN DES SERMAGES - 42210 - ST CYR LES VIGNES - France.
La marque La Ferme des Délices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Ferme des Délices arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.
GIRAUD GENEVIEVE a également déposé les autres marques suivantes : Délices Foréziens
GIRAUD GENEVIEVE - 1230 CHEMIN DES SERMAGES - 42210 - ST CYR LES VIGNES - France
GIRAUD GUY - 1230 CHEMIN DES SERMAGES - 42210 - ST CYR LES VIGNES - France
Mme GIRAUD GENEVIEVE - 1230 CHEMIN DES SERMAGES - 42210 - ST CYR LES VIGNES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589173 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10
Gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait domine : tous ces produits étant issus de la ferme où élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon les méthodes non industrielles. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits, sodas ; apéritifs sans alcools. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Services d'agriculture.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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